Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE LATIN %
GROUPE BPM SA

Numéro de dépôt :
1660343
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011
CARRE LATIN % de GROUPE BPM

Présentation de la marque CARRE LATIN %

Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE LATIN % » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE BPM domicilié(e) 77, rue Pascal, 75013 PARIS (dossier no 2197202) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 127 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BPM domicilié(e) (dossier no 2197202) - France.

La marque CARRE LATIN % a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660343.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE LATIN % est expirée depuis le 3 mai 2011.

GROUPE BPM a également déposé les autres marques suivantes : REASON WHY


GROUPE BPM SA - 77, rue Pascal, 75013 PARIS (dossier no 2197202) - France - SIREN 381127406


GROUPE BPM - (dossier no 2197202) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197202 - Publication au BOPI 2001-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 13 août 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°328357 - Publication au BOPI 2001-08-13

Etude de marché, conseil en mercatique